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Mariana Peña Pinon - La fonction juridictionnelle au service de l'intégration sud-américaine

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Mariana Peña Pinon

La fonction juridictionnelle au service de l'intégration sud-américaine

Series: Luxemburger Juristische Studien - Luxembourg Legal Studies

Volume 14 2017

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INTRODUCTION GÉNÉRALE S. 27-62

„… INTRODUCTION GÉNÉRALE « L’intégration est, en dernier lieu, affaire des juges »1 L’intégration …” „… désigne le phénomène général d’association, sans distinction de finalité d’engagement conclu ou du degré …” „… matérialise par la conclusion d’accords de nature économique. Ces accords conçoivent, en général, une …”

CONCLUSION GÉNÉRALE S. 627-634

„… CONCLUSION GÉNÉRALE « Le rôle de la Cour n’est donc pas du tout le résultat d’une sorte d’a priori …” „… GÉNÉRALE 628 Le degré de juridictionnalisation peut être mesuré en examinant plusieurs facteurs dont les …” „… répartition différente. CONCLUSION GÉNÉRALE 629 La CJS sera compétente pour : rendre des arrêts sur …”

JURISPRUDENCE CITÉE S. 669-684

„… , arrêt du 16 juillet 1998, Silhouette, aff. C-355/96, EU:C:1998:374. Conclusions de l’avocat général du …” „… l’avocat général du 10 avril 2003, EU:C:2003:232. CJUE, ex CJCE, arrêt du 23 septembre 2003, Akrich, aff. C …” „… . Conclusions de l’avocat général du 8 avril 2003, EU:C:2003:207. CJUE, ex CJCE, arrêt du 1er avril 2004, Bellio …”

ANNEXES – 1 à 4 S. 685-722

„… ainsi que le Comité des représentants, et un organe technique : le Secrétariat général (articles 28 et …” „… Conférence d’évaluation et de convergence Commité des représentants Secrétariat général Organes …” „… Conférence d’évaluation et de convergence Commité des représentants Secrétariat général Organes …”

TROISIÈME PARTIE – RENFORCER L’INTÉGRATION SUD-AMÉRICAINE S. 453-626

„… faibles des parlements nationaux. Voy. la conclusion générale de cette étude (pp. 403 et ss.). 1145 …” „… en général, deux aspects que nous avons traités dans la Deuxième Partie de cette étude1154. À …” „… personnalités représentatives du processus européen, comme l’avocat général Maurice Lagrange, le juge Pierre …”

BIBLIOGRAPHIE S. 635-668

„… l'harmonisation des droits, Paris, PUF, 2004, 330 p. DEUMIER, Pascale, Introduction générale au droit, 3e éd …” „… , 197 p. ISAAC, Guy et BLANQUET, Marc, Droit général de l'Union européenne, 10e éd., Paris, Sirey, 2012 …” „… générale de droit international public, vol. n° 105 – 4, 2001, pp. 897-930. ASCENSIO, Hervé, « La notion de …”

PREMIÈRE PARTIE – COMPRENDRE L’INTÉGRATION SUD-AMÉRICAINE S. 63-218

„… les liens qu’entretiennent les différentes organisations entre elles. Dans l’introduction générale …” „… qualification de supranational d’un organe commun dans l’introduction générale de ce travail (pp. 29 et ss.). 86 …” „… »88. « Si les rapports internationaux en général ne sont pas simples, ils sont encore plus complexes …”

DEUXIÈME PARTIE – FONDER L’INTÉGRATION SUR LE DROIT S. 219-452

„… du droit, en général, et d’un tribunal régional dans le contrôle du droit, en particulier, à partir …” „… d’inspiration pour l’Amérique du Sud. Comme nous l’avons déjà souligné dans l’introduction générale de ce …” „… contribution des cours de justice à chaque ordre juridique régional et, en général, à la construction de ces …”

Titelei/Inhaltsverzeichnis S. 1-26

„… ABRÉVIATIONS 21 CARTE DE L’AMÉRIQUE LATINE 25 INTRODUCTION GÉNÉRALE 27 PREMIÈRE PARTIE – COMPRENDRE …” „… générale§ 1. 348 Le refus de transfert de souverainetéA. 348 La résistance au contrôle « supra-étatique »B …” „… CONCLUSION GÉNÉRALE 627 BIBLIOGRAPHIE 635 JURISPRUDENCE CITÉE 669 Cour de l’Association européenne de …”

doi.org/10.5771/9783845286501

Dieudonné Adubang'o Ucoun - Le sacrement de mariage face aux mutations socio-culturelles

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Dieudonné Adubang'o Ucoun

Le sacrement de mariage face aux mutations socio-culturelles

2021

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Introduction générale S. 15-30

„… Introduction généraleLe sujet qui va être abordé revêt une grande actualité et soulève …” „… négro-afri-caines, part d’une série de constats amers qui touchent en général la pastorale familiale, et en …” „… , à Introduction générale 17d’une préparation adéquate à la vie matrimoniale et familiale ?-loppement …”

Conclusion générale S. 359-370

„… Conclusion générale-paration à la vie sacramentelle du mariage en contexte de mutations …” „… , p. 383. Conclusion généralel’Eglise de la RDC ; en second lieu, nous soulignons l’importance du …” „… évangélisatrice en général et dans la pastorale de la préparation à la vie sacramentelle du mariage en particulier …”

Titelei/Inhaltsverzeichnis S. I-12

„… l’in-culturation du système matrimonial. En effet, de manière générale, on Après plus de cent ans d’évangélisation …” „… ...................................................................... 13INTRODUCTION GÉNÉRALE................................................ 15 ........... 15 …” „… GÉNÉRALE ................................................... 359ANNEXE …”

Bibliographie S. 375-386

„… théologie du mariage, dans Revue théologique de Louvain, 1978.Hubert R., Traité de pédagogie généraleDes …” „… , Kinshasa-Pastorale sacramen-telle, Points de repère 1Le saint Concile de Trente oecuménique et général, célébré sous …” „… ., Kinshasa, 1984. Directoire général pour la catéchèse, La formation théologique des futurs prêtres, dans …”

Première partie : CONTEXTE PASTORALDE LA RDCongo S. 31-146

„… humaine est conviée, Gravissimum educationis59 R. Hubert, Traité de pédagogie généraleContexte pastoral de …” „… , doit contribuer au développement général de son clan »19. Si tel est le cas, B. Bujo a gain de cause …” „… Négro-africains en général29 et chez les Alur en particulier. Nous nous y attarderons plus largement en parlant …”

Troisième partie : APPLICATIONS CONTEXTUALISÉES : L’ÉGLISE DE LA RDC ET LA PASTORALE DE LA PRÉPARATION AU MARIAGE S. 213-358

„… générale extraordinaire, pastoraux de la famille dans le contexte de l’Évangélisation, Instrumentum …” „… qu’en Afrique, en dépit de sa réception. En effet, anthropologiquement 22 IIIè Assemblée générale …” „… . Déplacements aux niveaux institutionnels3839 IIIè Assemblée générale extraordinaire, Instrumentum laboris, n.15 …”

Deuxième partie : Pastorale de la préparation au mariage DONNÉES THÉOLOGIQUES S. 147-212

„… dit la chèvre destinée à la divinité en général, et dyelpolo, la chèvre du ciel, offerte au dieu de la …” „… littéralement par « Aujourd’hui on assiste à un soulèvement général de la terre, mais il n’a pas encore réussi à …” „… elle serait une des sources de séparation de conjoint.-niale ne sont pourtant pas une règle générale en …”

Annexe S. 371-374

„… traditionnelles du mariage. argumentent que le problème de l’ignorance est aujourd’hui général. Les lamentations …”

doi.org/10.24894/978-3-7965-4398-2

Bernard Ntahiraja - La détention avant jugement en droit burundais : Exception ou règle ?

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Bernard Ntahiraja

La détention avant jugement en droit burundais : Exception ou règle ?

Series: Recht und Verfassung in Afrika - Law and Constitution in Africa

Volume 45 2023

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INTRODUCTION GENERALE S. 29-40

„… globalement que circonscrite au Burundi.Dans la doctrine, en général, l’étude des détentions avant jugement …” „… GENERALE30sont les analyses approfondies qui portent sur d’autres causes juridiques et institutionnelles du …” „… , Février 2011, 154p.INTRODUCTION GENERALE31ner sens au principe que la liberté de l’inculpé est la règle et …”

CONCLUSION GENERALE S. 606-612

„… , premièrement de manière générale et relativement abstraite, deuxièmement en la « localisant », c’est – à …” „… jusqu’au CONCLUSION GENERALE607double lorsque le Procureur de la République en donne l’autorisation à l’OPJ …” „… peine de servitude pénale par le travail d’intérêt général (T.I.G) – soit placée en détention préventive …”

INDICATIONS BIBLIOGRAPHIQUES S. 613-644

„… DE TEXTES) 1. Déclaration Universelle des Droits de l’Homme du 10.12.1948 (Assemblée Générale des …” „… novembre 1969.7. La Résolution A/RES/56/83 de l’Assemblée Générale des Nations-Unies le 28 janvier 2002 …” „… Générale des Nations-Unies du 14 décembre 1990 portant Règles Minima des Nations-Unies sur les mesures …”

TITRE III : LA LIBERTE DU SUSPECT/INCULPE FACE A L’ORGANISATION INSTITUTIONNELLE ET PROCEDURALE DE L’INSTRUCTION PREPARATOIRE DU PROCES PENAL S. 213-300

„… statut général de la Police Judiciaire. Du fait de sa généralité, ce dernier texte n’empêche pas que les …” „… judiciaireL’étude détaillée des commissariats centraux et des services que comporte le commissariat général de la …” „… « Officiers de Police Judiciaire » en « OPJ à compétence générale » et en « OPJ à compétence restreinte ». Les …”

TITRE V : LES MECANISMES DE REDDITION DES COMPTES POUR DETENTION ILLEGALE/INOPERANTE : QUASI-INEXISTENCE DE COUT JURIDIQUE DU RECOURS INCONSIDERE A L’ENFERMEMENT PREVENTIF S. 376-502

„… policiers relevant généralement du commissariat général de la sécurité intérieure) s’intéressent peu et …” „… liberty does so at his peril”1189Dans une étude dont l’objectif général est de mettre en évidence que le …” „… sans importance compte tenu de la controverse autour de la fonction de la sanction en général, et de la …”

Titelei/Inhaltsverzeichnis S. 1-28

„… 8PréfaceA l’occasion de l’enseignement du cours de droit pénal général en tant que professeur invité …” „… INTRODUCTION GENERALE 29Etat de la question dans la littérature au début de la rechercheI. 29Position du …” „… : une terminologie qui ne doit pas être présumée innocenteSection I :151Les conditions générales du …”

TITRE VI : PISTES DE REFORME DU DROIT ACTUEL POUR UNE PROCEDURE PENALE PLUS RESPECTUEUSE DU CARACTERE EXCEPTIONNEL DE LA DETENTION AVANT JUGEMENT S. 503-605

„… généralement soit à l’occasion de changements de régime par la force, soit suite à des accords politiques …” „… préciser la philosophie générale de la démarche.TITRE VI :503PHILOSOPHIE GENERALE DE LA REFORME …” „… GENERALE DE LA REFORME PROPOSEE505nécessité juridique. Mettre en harmonie le droit positif burundais des …”

TITRE I : LE CARACTERE EXCEPTIONNEL DE LA DETENTION AVANT JUGEMENT EN DROIT BURUNDAIS : CONSECRATION DU PRINCIPE S. 41-105

„… relativement générale par une discussion pure et simple des principes. Un accent particulier est ensuite mis …” „… significative en droit laïc (P. CONTE & J. LARGUIER, Droit pénal général, 22ème édition, mise à jour, 2014 …” „… , Observation générale 32 relative au PIDCP (2007), § 30.70 Cass (belge), 14 avril 1980, I. Voir dans Novelles …”

TITRE II : LES DETENTIONS AVANT JUGEMENT FACE AUX POUVOIRS DES ACTEURS DE L’INSTRUCTION PREPARATOIRE : LES REGLES DE FOND CENSEES LIMITER LE RECOURS AUX DETENTIONS AVANT JUGEMENT S. 106-212

„… détention avant jugement: introduction générale », in VAN KEMPEN, P.H.P.H.M.C (ed.), Pre-trial detention …” „… général. Il est certain que la qualification – et donc la détermination de la gravité – de l’infraction …” „… pénale du législateur burundais. Alors que les privations de liberté avant jugement sont, en général …”

TITRE IV : LES CARENCES DU REGIME DES ALTERNATIVES A LA DETENTION AVANT JUGEMENT: LA DETENTION COMME SOLUTION DE PREMIER ET NON DE DERNIER RECOURS S. 301-375

„… liberté (Règles de Tokyo): Adoptées par l'Assemblée générale dans sa résolution 45/110 du 14 décembre …” „… un aperçu général (Section I) avant d’analyser ses limites comme mesure alternative à la détention …” „… préventive (Section II).Aperçu général de la seule mesure alternative à la détention préventive prévue par le …”

doi.org/10.5771/9783748936305

Aimé-Parfait Niyonkuru - Le droit d’accès au juge civil au Burundi

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Aimé-Parfait Niyonkuru

Le droit d’accès au juge civil au Burundi

Series: Recht und Verfassung in Afrika - Law and Constitution in Africa

Volume 40 2020

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INTRODUCTION GENERALE S. 25-31

„… Jardin, Tome 1 : Notions générales–Garanties d'une bonne administration de la justice, Larcier, 1ère éd …” „… INTRODUCTION GENERALE La question de « l’accès au juge » a déjà fait l’objet de nombreuses …” „… GENERALE 26 droits proclamés et garantis par ces instruments « font partie intégrante de la Constitution de …”

Conclusion generale S. 442-448

„… Conclusion generale « Un texte de loi est ce qu’en font les juges » J.-M. Pauwels1830. « La …” „… problématique de l’exercice du droit d’agir pour les incapables en général et les mineurs en particulier. On …” „… révolutionnaire en matière des droits de l’homme en général. A lui seul, l’article 19 constitue une constitution …”

Titelei/Inhaltsverzeichnis S. 1-22

„… Burundi. Pour s’en convaincre, il suffit de consulter la Bibliographie générale: Burundi 1962-2019 du …” „… . PRÉFACE 9 TABLE DES MATIÈRES SIGLES, ABREVIATIONS ET ACRONYMES 19 AVANT-PROPOS 23 INTRODUCTION GENERALE …” „… développement de l’accès au juge au travers de l’office du juge Section 2. 435 Conclusion generale 442 …”

PREMIERE PARTIE : CONTOURS CONCEPTUELS ET STATUT JURIDIQUE DU DROIT D’ACCES AU JUGE AU BURUNDI S. 32-190

„… , Dalloz, 2006, p. 37. 33 Cadiet, L., Normand, J., Amrani Mekki, S., Théorie générale du procès, Thémis …” „… droit d’accès au juge au Burundi et en Afrique en général (1), nous entreprendrons, à partir de la …” „… profanes, la notion est limpide et non équivoque, il n’en va pas de même pour les juristes en général et …”

DEUXIEME PARTIE : LES GARANTIES INSTITUTIONNELLES DU DROIT D’ACCES AU JUGE CIVIL AU BURUNDI S. 191-395

„… général Ganshof Vander Meersch « la condition essentielle de l’exercice impartial de la fonction …” „… , valeurs et qualités ; approuvé par l’assemblée générale du Conseil supérieur de la Justice le 27 juin 2012 …” „… civile », La semaine juridique, édition générale, n° 8, février 2012, pp. 383 et ss., spéc. p. 383. 822 …”

BIBLIOGRAPHIE S. 449-478

„… portant création d’une inspection générale de la justice, B.O.B., N° 4/87. 29. Décret du 30 juillet 1888 …” „… ., Théorie générale du procès, Thémis droit, Paris, P.U.F, 1ère éd., 2010. Cadiet, L., Jeuland, E., Droit …” „… . Règles générales, Faculté de droit de Liège, 1988. De Leval, G., Droit judiciaire, T.1, Institutions …”

TROISIEME PARTIE : BILAN ET PERSPECTIVES JURIDIQUES ET INSTITUTIONNELLES DU DROIT D’ACCES AU JUGE CIVIL AU BURUNDI S. 396-441

„… Burundi qui, de manière générale, est perçu comme étant problématique. Cependant, à partir du cadre …” „… Convention relative aux droits de l’enfant ». En opérant une distinction entre les traités de manière général …” „… , il est raisonnable d’en conclure que de manière générale, les traités ont au Burundi une valeur …”

ANNEXE S. 479-482

„… justiciables en général et les avocats en particulier se résignent systématiquement à plaider plutôt qu'à …”

doi.org/10.5771/9783748921608

Adalric Felix Fidèle Jatsa - La place des non-encore-nés dans la communauté africaine

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Adalric Felix Fidèle Jatsa

La place des non-encore-nés dans la communauté africaine

2021

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Introduction générale S. 7-14

„… Introduction généraleAu lendemain des indépendances des pays Africains, l’Église en Afrique …” „… certaine façon en son temps déjà Engelbert Mveng1 dans une approche plus générale.MOTIVATION OU RAISONS DU …” „… .Introduction générale8un dépouillement de la « religion des blancs » de tout ce qui ne serait qu’une vision du …”

Conclusion générale S. 293-302

„… Conclusion généraleL’objectif exprimé en début de recherche était de rendre opéra-tionnel le …” „… tridimensionnelle et du monde préexistant (pensée de Dieu), le stade Conclusion générale294embryonnaire devient …” „… générale 295Par ailleurs, situant la problématique écologique dans la logique de la transmission de la vie …”

Titelei/Inhaltsverzeichnis S. I-4

„… ................................................................ 5INTRODUCTION GÉNÉRALE.......................................... 7Motivation ou raisons du choix du …” „… ................................................................... 128Introduction générale4III. Exemples de solution de compromis et pièges recurrents …” „… DE LA SECONDE PARTIE ................... 291CONCLUSION GÉNÉRALE …”

Deuxième partie: L’ÉVANGILE À LA RENCONTRE DE LA CULTURE SOUS L’ANGLE COMMUNAUTAIRE DES « NON-ENCORE-NÉS » S. 161-292

„… qu’à partir de toute la vision générale africaine du monde sur laquelle nous nous sommes longuement …” „… distinction juridique entre les personnes et les choses à l’épreuve éd. Librairie Générale de Droit et de …” „… positions sur le statut de l’embryon sont en général de trois ordres :Selon les uns, il suffit pour être une …”

BIBLIOGRAPHIE1 S. 303-318

„… 2008. – Jean Paul II, Discours aux participants à la 35e Assemblée Générale de l’Association Médicale …” „… . Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence (L.G.D.J), Paris, 1996.– Id., La bioéthique et la dignité de …”

Première partie: DONNÉES CULTURELLES ETQUESTIONS ACTUELLES S. 15-160

„… symbolisent la mort-vie, dans un éternel recommencement.Dans cette idée de Dieu apparait la vision générale du …” „… marque en général le passage d’un état de vie, ou d’une étape de vie à une autre. C’est ce qui est en …” „… façon générale, tout mal ou ce qui s’y apparente, est conçu en Afrique comme la conséquence d’un …”

doi.org/10.24894/978-3-7965-4396-8

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