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Bernard Ntahiraja - La détention avant jugement en droit burundais : Exception ou règle ?

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Bernard Ntahiraja

La détention avant jugement en droit burundais : Exception ou règle ?

Series: Recht und Verfassung in Afrika - Law and Constitution in Africa

Volume 45 2023

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TITRE II : LES DETENTIONS AVANT JUGEMENT FACE AUX POUVOIRS DES ACTEURS DE L’INSTRUCTION PREPARATOIRE : LES REGLES DE FOND CENSEES LIMITER LE RECOURS AUX DETENTIONS AVANT JUGEMENT S. 106-212

„… soulignons).TITRE II : LES REGLES DE FOND140La durée de la garde à vueEn principe, la garde à vue de droit commun ne …” „… problématique, aussi bien en ce qui concerne la garde à vue (Chapitre 2), la détention préventive (Chapitre 3 …” „… garde à vue, la détention préventive et le placement en dépôt. Le concept de « détention avant jugement …”

TITRE III : LA LIBERTE DU SUSPECT/INCULPE FACE A L’ORGANISATION INSTITUTIONNELLE ET PROCEDURALE DE L’INSTRUCTION PREPARATOIRE DU PROCES PENAL S. 213-300

„… par le Code de Procédure Pénale et dont l’un est le placement en garde à vue. A ce propos, le Code de …” „… corporelles.La garde à vue fait partie des actes proprio motu. En théorie, ceci relève du sens commun lorsque …” „… . De ce point de vue, le code de procédure pénale de 2018 a confirmé une avancée significative …”

Titelei/Inhaltsverzeichnis S. 1-28

„… II :113La notion de garde à vueSection I : 113La définition légale de la garde à vue§ 1 : 113Une …” „… forme de rétention voisine de la garde à vue : la rétention pour conduite immédiate devant l’autorité …” „… judiciaire compétente§ 2 :116L’apparition de la garde à vue en droit positif burundais§ 3 : 118La …”

TITRE VI : PISTES DE REFORME DU DROIT ACTUEL POUR UNE PROCEDURE PENALE PLUS RESPECTUEUSE DU CARACTERE EXCEPTIONNEL DE LA DETENTION AVANT JUGEMENT S. 503-605

„… avant l’expiration du délai constitutionnel de garde à vue. Les réactions face à ce type de situations …” „… burundais a instauré la garde à vue considérée aujourd’hui comme de droit commun – de sept jours …” „… que trente-six heures et qui constitue le réel équivalent de la garde à vue telle qu’elle est …”

CONCLUSION GENERALE S. 606-612

„… de privation de liberté qu’elle prévoit, c’est – à – dire la garde à vue, la détention préventive et …” „… la mise en dépôt. Il a été relevé que la garde à vue est certainement la mesure la moins …” „… ainsi été relevé que la garde à vue burundaise peut durer sept jours et que ce délai peut être prorogé …”

INTRODUCTION GENERALE S. 29-40

„… et 26, al.2 du même code.29 Nous pensons notamment ici à la garde à vue de droit belge dont la durée …” „… préciser que la qualité d’OPJ – et donc le pouvoir de placer en garde à vue – est très largement distribuée …” „… procès pénal au Burundi – plus particulièrement la distribution des pouvoirs en matière de garde à vue et …”

TITRE V : LES MECANISMES DE REDDITION DES COMPTES POUR DETENTION ILLEGALE/INOPERANTE : QUASI-INEXISTENCE DE COUT JURIDIQUE DU RECOURS INCONSIDERE A L’ENFERMEMENT PREVENTIF S. 376-502

„… reconnait que « l’arrestation, la détention et les conditions de garde à vue dans de nombreux pays …” „… l’Etat ou 1193 CADHP, Lignes directrices sur les conditions d’arrestation, de garde à vue et de détention …” „… en matière de contrôle ou d’autorisation de prorogation de la garde à vue et de placement sous mandat …”

TITRE I : LE CARACTERE EXCEPTIONNEL DE LA DETENTION AVANT JUGEMENT EN DROIT BURUNDAIS : CONSECRATION DU PRINCIPE S. 41-105

„… n’envisageait pas du tout : la garde à vue des 7 jours une fois renouvelable. La législation suivante …” „… notamment à la garde à vue créée pendant le C.P.P.de 1999 et qui subsiste dans celui de 2013.146 Dans le …” „… peut s’ajouter- c’est généralement le cas – à celui de la « double garde à vue » de 14 jours faisant …”

INDICATIONS BIBLIOGRAPHIQUES S. 613-644

„… 2006.11. Lignes directrices sur les conditions d’arrestation, de garde à vue et de détention provisoire en …” „… de l’homme et des peuples. Lignes directrices sur les conditions d’arrestation, de garde à vue et de …” „… , La Garde à vue, Série de Législation Comparée, n° LC 204, décembre 2009, 40p.67. SUZUGUYE, D …”

TITRE IV : LES CARENCES DU REGIME DES ALTERNATIVES A LA DETENTION AVANT JUGEMENT: LA DETENTION COMME SOLUTION DE PREMIER ET NON DE DERNIER RECOURS S. 301-375

„… disponible. Au cours des entretiens avec des OPJ qui avaient maintenu en garde à vue des suspects loin …” „… provisoire sous caution est totalement exclu pendant la période de garde à vue. Deux considérations …” „… celles de la garde à vue et l’OPJ n’est même pas habilité à vérifier si elles sont remplies. En outre, la …”

doi.org/10.5771/9783748936305

Björn Krumrey - Die Inlandsnachrichtendienste in Frankreich und Deutschland

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Björn Krumrey

Die Inlandsnachrichtendienste in Frankreich und Deutschland

Series: Schriften zum Recht der Inneren Sicherheit

Volume 23 2014

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Anhang S. 249-269

„… 4;Vu le décret n° 79–433 du 1er juin 1979 relatif aux pouvoirs des ambassa-deurs et à l'organisation …” „… des services de l'Etat à l'étranger;Vu le décret n° 85–1057 du 2 octobre 1985 modifié relatif à …” „… article 5;Vu le décret n° 98–608 du 17 juillet 1998 modifié relatif à la protectiondes secrets de la …”

Zweiter Teil: Die Aufgaben und Befugnisse der Inlandsnachrichtendienste sowie die jeweilige nationale Zusammenarbeit S. 69-170

„… diplomatie, de la sauve-garde de sa population en France et à l'étranger, de l'équilibre de son milieu …” „… rechtlich fest-gesetzten Schutzgüter (A. I.) sowie auf die Aufgaben der Inlandsnachrich-tendienste (A. II …” „… nationale Zusam-menarbeit im Nachrichtendienstbereich einander gegenüberstellen zu kön-nen (C.).A. Die …”

doi.org/10.5771/9783415053618

Heike Jung, Jocelyne Leblois-Happe, Claude Witz - 200 Jahre Code d'instruction criminelle - Le Bicentenaire du Code d'instruction criminelle

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Heike Jung (ed.), Jocelyne Leblois-Happe (ed.), Claude Witz (ed.)

200 Jahre Code d'instruction criminelle - Le Bicentenaire du Code d'instruction criminelle

Series: Saarbrücker Studien zum Internationalen Recht

Volume 44 2010

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Xavier Pin L’évolution des droits de la défense depuis le Code d’instruction criminelle S. 157-176

„… Ausbau der Verteidigungsrechte bei der garde à vue. Zügigere Schritte nach vorne vollzogen sich unter der …” „… personne de s’entretenir avec un avocat au cours de la garde à vue constitue un droit de la défense qui …” „… (1), pour qu’il pénètre l’instruction et 1993 et 2000 pour qu’il intervienne en garde à vue (2). 1 …”

Julien Walther L’évolution de l’instruction de 1808 à 2009: chronique des turpitudes d’un modèle français en péril S. 108-124

„… garde à vue distincts et autant de régimes de détention provisoire déterminés par la nature de …” „… collégiale pour le placement d'une personne en garde à vue, l'intervention de l'avocat durant la garde à vue …” „… défense et organisèrent la présence de l’avocat lors de la garde à vue.58 Mais l’avocat est encore bien …”

Sabine Gless Der Nemo tenetur-Grundsatz – ein Erbe Napoleons im deutschen, französischen und europäischen Recht S. 79-90

„… . Dabei dient die regelmässig angeordnete „garde à vue“ heute gerade auch der Beweiserlangung. Darauf …” „… informiert. Ausserhalb der „garde à vue“ gilt: Jede Person, die von der Polizei im Rahmen einer „enquête“ zur …” „… Staatsanwaltschaft müssen in einer Beschuldigtenvernehmung – etwa im Rahmen der garde à vue nicht über das …”

Jean Pradel Faut-il un juge pour les victimes? S. 190-196

„… Bobigny, le Garde des Sceaux a annoncé son souhait de créer un juge spécialement dédié aux victimes pour …” „… « microbe social » selon le mot de Lacassagne vers 1900, un ennemi de la société à éliminer1, ultérieurement …” „… , un autre protagoniste, longtemps placé au second plan, la victime, passe au devant de la scène, à …”

Jocelyne Leblois-Happe L’entraide répressive internationale depuis le Code d’instruction criminelle S. 225-245

„… européens, se tiennent à Varsovie (en 1927), puis à Rome (en 1928), en vue de réfléchir à une unification …” „… Communauté et de l’Union européennes, une poignée d’Etats, à l’avant-garde desquels se trouvent l’Allemagne …” „… perception des relations internationales a été modifiée non seulement par les conflits mondiaux et régionaux …”

Jocelyne Leblois-Happe Schlussbetrachtung/Conclusion: Rapport de synthèse S. 245-246

„… Verfahren). Face à une telle effervescence du droit, le seul moyen de raison garder n’est-il pas de …” „… 20ème siècle a vu se développer une justice consensuelle qui s’étend en Allemagne jusqu’à la phase de …” „… Gesamtgefüge. Le Professeur Jung a eu l’excellente idée de nous réunir ici pour célébrer une fiction : le …”

Titelei/Inhaltsverzeichnis S. 2-10

„… globalement dignes de ce nom (à l’exception notable de la garde à vue) et d’une victime à la présence …” „… peuple se lisent dans la procédure » (Viollet), alors l’évolution qu’a connue la procédure pénale …” „… française de 1808 à 2008 est assurément rassurante. Car, bien qu’il fût à l’époque une œuvre de progrès …”

Sophie Corioland L’évolution de la place de la victime depuis le Code d’instruction criminelle S. 180-190

„… aux victimes ont ainsi vu le jour,33 notamment sous l’impulsion du Garde des Sceaux de l’époque …” „… Les premières structures ont vu le jour en France en octobre 1982 à Rouen, Colmar et Lyon. 34 Institut …” „… la procédure. La partie civile s’est vue reconnaître la possibilité de participer activement à …”

Nicole Salditt Anmerkungen zum Status der Staatsanwaltschaft S. 139-157

„… . Ähnlich zögerlich verlief der Ausbau der Verteidigungsrechte bei der garde à vue. Zügigere Schritte nach …” „… ministère public est un phénomène qui s’observe au plan européen et qui ravive les discussions relatives à …” „… son statut. En France, le parquet a toujours été dépendant de l’Exécutif, bien qu’il fasse partie …”

doi.org/10.5771/9783845222455

Christian Bochmann - Entwicklung eines europäischen Jugendstrafrechts

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Christian Bochmann

Entwicklung eines europäischen Jugendstrafrechts

Series: Kieler Rechtswissenschaftliche Abhandlungen (NF)

Volume 56 2009

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Frankreich S. 223-248

„… être placé en garde à vue. Toutefois, à titre exceptionnel, le mineur de dix à treize ans contre lequel …” „… commette un avocat d‘of? ce. II – Lorsqu‘un mineur est placé en garde à vue, l‘of? cier de police …” „… qui ne peut excéder vingt-quatre heures ou, lorsque la garde à vue ne peut faire l‘objet d‘une …”

Deutschland S. 193-223

„… être placé en garde à vue. Toutefois, à titre exceptionnel, le mineur de dix à treize ans contre lequel …” „… von Au? agen oder entsprechenden Anerbieten erbracht hat, auf die Jugendstrafe anrechnen.§ 26a Erlaß …” „… Landesregierungen können die Ermächtigung durch Rechtsverordnung auf die Landesjustizverwaltungen übertragen.§ 33a(1 …”

doi.org/10.5771/9783845213439

Denis Herlin - Claude Debussy - Portraits et Études

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Denis Herlin

Claude Debussy - Portraits et Études

Series: Musikwissenschaftliche Publikationen

Volume 49 2023

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Pelléas et Mélisande à la Monnaie S. 411-433

„… Debussy en 1907 pour chanter le rôle de Mélisande, en vue d’une exécution à l’Opéra de Lyon.65 Mary Garden …” „… Mélisande Mlle Mary Garden, la brillante créatrice du rôle à l’Opéra-Comique. C’est une vraie bonne fortune …” „… Garden qui créa également le rôle à la Monnaie (voir Planche 61, p. 418 ). Georgette Leblanc ne parvint à …”

Dans l’atelier de Debussy : un manuscrit méconnu de « De Rêve », première des Proses lyriques S. 276-296

„… oubliées avec la dédicace suivante : « À Miss Mary Garden, inoubliable Mélisande cette musique (déjà un peu …” „… faut-il donner à ces accords notés à l’encre rouge ? Il pourrait s’agir d’ajouts en vue d’une future …” „… eux, il ne s’agit pas à nouveau d’un élément en vue d’une instrumentation. Aux mesures 87–88 du …”

Autres écrits sur Debussy S. 505-506

„… , 2008, p. 177–181. – « Yvonne Guidé et l’avant-garde musicale à Bruxelles », texte écrit en …” „… ) : un premier projet des Nocturnes ? », Cahiers Debussy, no 21, 1997, p. 3–24. – « À la recherche d’une …” „… . – « André Hellé et La Boîte à joujoux : interview, conférence et texte intégral de L’Histoire d’une Boîte à …”

Introduction S. 7-14

„… littéraire d’avant-garde l’incita à concevoir ses propres textes en vers libres (chapitre III) afin de se …” „… Wendt et Herbert Schneider, ce livre n’aurait pas vu le jour. Je tiens aussi à remercier Gilles Demonet …” „… récemment traduit en anglais par Marie Rolf2, la recherche debussyste a été marquée par un certain nombre de …”

Grandeur et servitude d’un artiste ou Debussy et l’argent S. 147-196

„… Durand intervinrent après la création de l’ouvrage à l’Opéra-Comique. Debussy avait gardé les droits sur …” „… certaine insouciance et n’hésitait pas, comme il déclara en octobre 1907 à Segalen, à garder les 500 francs …” „… est ce que Debussy écrivit en juin 1898 à son éditeur Georges Hartmann. Cette phrase qui reflète si …”

Debussy, interprète et exégète de Chopin S. 215-232

„… première fois 52. Mais il n’était pas le seul à partager ce point de vue. Son ami, Paul Dukas, avait publié …” „… Debussy, interprète et exégète de Chopin 1« J’ai presque aimé Chopin en commençant à aimer la …” „… musique, et j’ai continué !2 » Tels sont les quelques mots que Claude Debussy adressa en février 1910 à …”

Autour du Pierrot lunaire de Zágon : Debussy et la question de l’« accent prosodique » S. 454-496

„… voyage ne l’enthousiasme guère. Pourtant, à son retour à Paris, le 7 décembre, il garde un admirable …” „… leurs sujets d’un point de vue général, ils le font à travers les apparitions momentanées de ceux-ci …” „… elle, même dans les passages les plus éloignés du point de vue tonal. Une expérience reste à proposer à …”

À la recherche d’une perfection sonore : corrections et changements dans « Sirènes » S. 297-324

„… de garde les dates de composition de la main de Debussy : « Composition Décembre. 1897. / à …” „… comme nous l’avons vu, mais aussi de La Mer en octobre 1905, Debussy n’hésitait pas à affirmer à son …” „… perd et le trombone prend une voix étrange – – Je m’efforce au contraire de garder sa pureté à chaque …”

Le « pâtre calabrais » et le poète ou la rencontre de Debussy et de Henri de Régnier S. 48-61

„… rivalité entre Louÿs et Régnier en vue d’épouser Marie de Heredia ne fut sans doute pas étrangère à cet …” „… témoignage que Henri de Régnier livra sur Debussy en mai 1926 à La Revue musicale, le poète notait : « Je …” „… Régnier à ce texte intéressant, mais bref, à quelques notes éparses dans ses carnets ainsi qu’à la dizaine …”

Une nouvelle jeunesse pour L’Enfant prodigue S. 325-365

„… pour piano à deux mains, comme le montre le manuscrit conservé en vue de la nouvelle édition du chant …” „… »« J’ai vu Caplet qui veut bien m’aider un peu à revernir l’Enfant Prodigue ; cela ira donc assez vite et …” „… (Siméon), et accompagnée au piano par Debussy, assisté de René Chansarel pour les passages à quatre mains2 …”

Des Proses lyriques aux Nuits blanches ou Debussy et la tentation poétique S. 62-89

„… n’ait jamais vu le jour, notons que le nom du compositeur n’est pas associé à la publication récente en …” „… , et ma persuasion que si vous voulez continuer à n’écouter que Vous, sans prendre garde au chœ ur des …” „… nous qui n’a pas, dans ses jours d’ambition, rêvé le miracle d’une prose poétique, musicale sans rythme …”

Debussy et D’Annunzio : Une relation singulière autour du Martyre de saint Sébastien S. 434-453

„… à décliner l’offre de D’Annunzio22 : J’ai vu d’Annunzio. Je m’attendais à un jeune Antinoüs italien …” „… demain soir – mais, j’ai perdu presque tout mon espoir, car il m’a écrit : J’ai vu d’Annunzio hier, il …” „… que le compositeur ait réussi à écrire avec un écrivain. Tous les autres projets de collaboration …”

L’embarquement pour Cythère ou Debussy et le xviiie siècle S. 197-214

„… ]. Mary Garden chanta les Chansons de Bilitis. Puis, livré à sa fantaisie, à l’aise chez lui, Claude de …” „… . . . graveur, est une collection d’idiots à lui tout seul !.. où a-t-il vu que l’on employa les caractères …” „… , sans chercher des inventions à dormir debout 66. Ces deux extraits prouvent que Debussy avait vu chez …”

Les manuscrits Kunkelmann : de nouvelles sources pour les mélodies de jeunesse (1881–1882) S. 235-275

„… impérissables n’est autre que Marius Dillard. Né dans le Gard en 1860, il fit carrière à Rouen, si l’on en croit …” „… d’édition, d’estampes et de musique, 1882, page de titre avec envoi à Marie Moreau-Sainti, Paris, collection …” „… Dans le numéro si novateur de La Revue musicale de mai 1926 consacré à « La Jeunesse de Claude Debussy …”

doi.org/10.5771/9783487424071

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