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VRÜ Verfassung und Recht in Übersee

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VRÜ | WCL Volume 30 (1997) Issue 3 ISSN Online: 2941-9603

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Institut suisse de droit comparé (Hrsg.) Autonomies locales, intégrité territoriale et protection des minorités. Local Self-Government, Territorial Integrity and Protection of Minorities S. 405-407

„… , Territorial Integrity and Protection of Minorities Publications de l 'Institut suisse de droit compare …” „… democratie par le droit du Conseil de l 'Europe (Commission de Venise = Parlamentarische Versammlung des …”

doi.org/10.5771/0506-7286-1997-3

Jacques Colom, Stephanie Rohlfing-Dijoux , Götz Schulze - The 50th Anniversary of Mauritius

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Jacques Colom (ed.), Stephanie Rohlfing-Dijoux (ed.), Götz Schulze (ed.)

The 50th Anniversary of Mauritius

2019

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Romain Ollard Les droits de la défense: analyse de droit comparé franco-mauricien S. 209-224

„… Les droits de la défense: analyse de droit comparé francomauricien1 Romain Ollard Différences de …” „… de la défense: analyse de droit comparé franco-mauricien 211 struit le dossier de la procédure qui …” „… : analyse de droit comparé franco-mauricien 213 peut-il assister aux interrogatoires ? Sans doute …”

List of Contributors S. 469-472

„… l’Université Toulouse I Capitole, membre de l'Institut de Recherche en Droit Européen, International et Comparé …” „… Legislation Society (Société de législation comparée, Paris, France) Didier Blanc Professeur de droit public à …” „… Eberhard Karls University Tübingen. Yves Goguen, Professeur adjoint à la Faculté de droit de l’Université …”

Titelei/Inhaltsverzeichnis S. 1-16

„… : analyse de droit comparé franco-mauricien 209 Romain Ollard La République de Maurice, du formel au …” „… Approach on the Impact of such Rights Perspective de l’adoption des droits fondamentaux de la deuxième et …” „… l’impact de ces droits Protection constitutionnelle égalitaire et non discriminatoire du droit à la santé à …”

Stéphanie Rohling-Dijoux Constitutional Protection of Investments in Domestic, European Union and International Law La protection constitutionnelle des investissements en droit interne, en droit de l’Union européenne et en dr... S. 347-364

„… . Mexico, RIAA 4 (1926), p.60. 23 Compare US Model Contract, Art 3, Hervé Ascensio, Droit international …” „… PART V Economic and Social Rights and their Indirect Protection by the Strasbourg Court Les droits …” „… investissements en droit interne, en droit de l’Union européenne et en droit international Stéphanie …”

Yves Goguen L’interprétation constitutionnelle évolutive en contexte de décolonisation: le cas de la dépénalisation des relations sexuelles entre hommes S. 249-262

„… : <10.1515/pof-2017-0021>. 13 Pour une critique des méthodologies dominantes du droit constitutionnel comparé …” „… épistémologique dont les visées ne sont pas les mêmes que le droit comparé14. Entre sociétés qui n’ont pas …” „… demeure pas moins que l’objet du droit comparé est surtout de constater et d’expliquer les similitudes et …”

Dominique Lottin Le statut du juge constitutionnel S. 159-168

„… succincte de droit comparé, s’impose pour s’interroger sur les dispositions les plus favorables à garantir …” „… rapide de droit comparé permet de constater que les statuts des juges ou membres des cours …” „… à bien des égards et les fondements des droits applicables rendent les exercices très différents …”

Dominique Lottin Avant-propos S. 17-18

„… les facultés de droit de Paris-Nanterre, de La Réunion, de Potsdam, franco-allemande et de Maurice …” „… des universitaires, à des historiens et à des professionnels du droit constitutionnel français …” „… , allemands et mauriciens de comparer leurs analyses et leurs pratiques. La conférence inaugurale a été …”

Jacques Colom Protection constitutionnelle égalitaire et non discriminatoire du droit à la santé à Maurice S. 81-98

„… voté contre l’indépendance et pour le maintien de Maurice dans le Royaume Uni. 3. En droit comparé, la …” „… l’adoption des droits fondamentaux de la deuxième et de la troisième génération à Maurice : le refus du …” „… Colonial Office, l’approche comparative sur l’impact de ces droits Protection constitutionnelle égalitaire …”

Johannes Masing Discours du 14 mars 2018 S. 27-34

„… seulement un Etat prospère, c’est aussi, comparé à d’autres pays, un état bâti sur un fondement …” „… centre ni le droit des affaires, ni le droit du cyberespace, ni le droit international, mais le droit …” „… surtout que vous accordez un rôle fondamental à l’Etat de droit comme fondement de la communauté nationale …”

Didier Blanc La République de Maurice, du formel au substantiel : d’un modèle à l’autre S. 225-240

„… , l’accession à l’indépendance nationale vaut naturellement rétablissement du peuple dans ses droits et …” „… , Université de La Réunion, Faculté de droit et des sciences économiques et politiques, 6, 7et 8 avril, 1994 …” „… la démocratie en la reliant d’une part au principe de l’état de droit et d’autre part à celui de la …”

Aurélien Lortholary The hereditary reserve in comparative Franco-German International Private Law. S. 417-428

„… « droit de prélèvement » under French law The « droit de prélèvement » made it possible to restore the …” „… the law of 14 July 1819 relative à l’abolition du droit d’aubaine et de détraction. The latter stated …” „… was declared contrary to article 6 of the 1789 Déclaration des droits de l’homme et du citoyen on the …”

Varsha Mooneram Chadee Application of the Separation of Powers Mechanism in a Unicameral Framework: the Case of Mauritius L’application du mécanisme de séparation des pouvoirs dans un cadre monocaméral : le cas de l’Ile Mau... S. 69-80

„… étudier les enjeux et les conséquences du principe sur le développement d’un état de droit dans un Etat …” „… non-écrits comme la règle de droit, la démocratie, la souveraineté du Parlement pour déterminer la réussite …” „… monocaméral et de droit mixte qui représente un contexte différent de celui d’où il est originaire …”

Rémi Barrué-Belou The Constitutional Revision Law Review - Comparative Approach Mauritius-France S. 365-376

„… juridictions constitutionnelles au pouvoir constituant en Afrique », Revue française de droit constitutionnel …” „… the Defender of fundamental rights (“Défenseur des droits”). 15 Judgement n°1-128. 16 Constitutional …” „… constitutionnelle : limites, contrôle, efficacité, caractère opératoire et existence », Revue française de droit …”

Marie Rossier The challenges of European Constitutions regarding multicultural societies Le défi des Constitutions européennes face aux nouvelles sociétés multiculturelles S. 335-346

„… ont évolué et cette image ne correspond plus aux réalités sociales. Ainsi, le droit fait face à de …” „… nouveaux défis relatifs à la diversité au sein de la société, en particulier le droit constitutionnel en …” „… matière de liberté religieuse, de droit à l’éducation parentale et de liberté professionnelle. Compte tenu …”

Didier Michel Socio-economic rights : useful ways of dealing with the aftermath of slavery S. 377-390

„… https://www.humanrights.ch/fr/dossiers-droits-humains/racisme/conference-examen-durban/contexte/conference-mondiale-de-durban-2001. 21 These achievements have been possible due to the work of the political party …” „… of slavery compared to former colonies or dependencies that have known the system of slavery …” „… parlementaires britanniques et français (1788 – 1848) dans une perspective comparée, Bibliothèque parlementaire …”

doi.org/10.5771/9783845296289

Tilman Bezzenberger, Joachim Gruber, Stéphanie Rohlfing-Dijoux - Die deutsch-französischen Rechtsbeziehungen, Europa und die Welt. Les relations juridiques franco-al

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Tilman Bezzenberger (ed.), Joachim Gruber (ed.), Stéphanie Rohlfing-Dijoux (ed.)

Die deutsch-französischen Rechtsbeziehungen, Europa und die Welt. Les relations juridiques franco-al

2014

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Raphaël Callsen Réflexions de droit comparé sur les limites de la représentation du personnel: l’intégration des salariés mis à disposition dans l’entreprise utilisatrice S. 44-57

„… Raphaël Callsen* Réflexions de droit comparé sur les limites de la représentation du personnel …” „… : l’intégration des salariés mis à disposition dans l’entreprise utilisatrice La recherche de droit comparé sur la …” „… signataire lui doit d’avoir éveillé son intérêt pour le droit du travail comparé,2 poursuivi lors de …”

Romuald di Noto La portée objective de l’autorité de la chose (qui n’a pas été) jugée Un aperçu de droit comparé S. 84-106

„… droit comparé En dépit de son ancienneté et de son universalité, l’autorité de la chose jugée continue …” „… critères ? », RTD civ. 1995, p. 177 et s. Un aperçu de droit comparé 85 (« No one should be disturbed twice …” „… demande devait par conséquent se voir opposer l’autorité de la chose jugée. Un aperçu de droit comparé 87 …”

Alix Giraud, Wolfgang Mitsch Le meurtre aggravé en droit pénal allemand et français S. 161-178

„… les débats d’un regard extérieur essentiel, le droit comparé a toute sa place dans la réflexion …” „… systèmes. L’apport du droit comparé à l’intérieur d’une discussion juridique d’ordre interne apparaît donc …” „… permis par le droit comparé pourrait favoriser à long terme un rapprochement horizontal intéressant de …”

Céline Chassang Le droit pénal des étrangers : étude de la peine d’interdiction du territoire français S. 58-74

„… seul appel du prévenu. 108 Voir notamment, C. JACQ, « Étude de droit comparé sur l’éloignement des …” „… Céline Chassang Le droit pénal des étrangers : étude de la peine d’interdiction du territoire …” „… réclusion criminelle, d’emprisonnement et/ou d’amende. Introduite en droit français par la loi du 31 …”

Titelei/Inhaltsverzeichnis S. 2-10

„… Callsen Réflexions de droit comparé sur les limites de la représentation du personnel: l’intégration des …” „… n’a pas été) jugée Un aperçu de droit comparé 84 Heinrich Dörner Der Anwendungsbereich des …” „… Seul 11 Avant-propos du directeur de l´UFR Droit et Science Politique de l´Université Paris Ouest …”

Anne Gazier Le Code civil russe et l’Europe S. 155-160

„… , Revue internationale de droit comparé, n°3, juillet-septembre 2009, p. 511. Anne Gazier 156 la famille …” „… (Alexandre), Histoire et esprit du Code civil russe, Revue internationale de droit comparé, n°3 …” „… celle de son droit – est marquée par une alternance de périodes d’ouverture et de fermeture vis- à-vis …”

Aiqing Zheng Le droit du travail en Chine : avancées et défis S. 521-531

„… problématiques en Chine », publié au Bulletin de droit comparé et de la sécurité sociale (Revue de droit comparé …” „… Aiqing Zheng Le droit du travail en Chine : avancées et défis En 1993, la Chine s’est orientée vers …” „… améliorations législatives en matière de relations de travail individuelles (I), le droit du travail doit faire …”

Matthieu Conan Avant-propos du directeur de l´UFR Droit et Science Politique de l´Université Paris Ouest Nanterre La Défense, S. 17-20

„… de droit comparé, cette démarche vient compléter admirablement celle des formations franco-allemandes …” „… Avant-propos du directeur de l´UFR Droit et Science Politique de l´Université Paris Ouest Nanterre …” „… être perçu avec beaucoup d’inquiétudes par nos Collègues de l’UFR Droit & Science politique de …”

Otmar Seul – Schriftenverzeichnis / Liste des publications S. 559-566

„… – l’exemple des lois de police. Etude de droit comparé français et allemand / Der zunehmende Einfluss des …” „… de subsidiarité en droit du travail allemand (en collaboration avec A. L. Heyne), in Stephanie Dijoux …” „… . Peter Lang Berne, Berlin, Francfort s. M., New York, Oxford, Vienne, 2009, pp. 3-30. Droits …”

Bernd Zielinski L’impossible alliance entre syndicats et mouvement soixante-huitard en RFA S. 532-546

„… Introduction Comparé aux événements qui se sont produits dans d’autres pays, et notamment en France, le …” „… , l’anticapitalisme, la défense des droits civiques, la démocratisation, le féminisme et la critique de la situation …” „… réintégration professionnelle et la récupération des droits de retraite pour environ 150 000 employés de …”

Stephanie Rohlfing-Dijoux Die Harmonisierung der Verbraucherinformationsrechte in der europäischen Union – der Stand der Rechtsangleichung in Frankreich S. 403-421

„… , in Chronique de droit européen & comparé, Nr. 21, S. 2. 3 Judith Rochfeld (Fn. 2), S. 5. 4 Z.B. die …” „… consommateur en Europe. Le droit à l’information protège le consommateur en lui faisant bénéficier des …” „… (p. ex. contrat de timeshare, voyage forfaitaire, etc.). L’influence croissante du droit …”

Jean-Pierre Morelou René Capitant, le dernier Garde des Sceaux du général de Gaulle S. 334-355

„… nombreux articles s’attachent, pour l’essentiel, à l’étude en droit comparé des différents régimes …” „… professeur de droit à l’Université de Strasbourg, avait été réintégré à sa demande dans son corps d’origine …” „… individualistes de la théorie du droit et l’Etat dans les écrits de doctrine de René Capitant, Mélanges Michel …”

La réussite d’un cursus intégré franco-allemand ouvert sur le monde, l’implication de toute une vie S. 547-558

„… (Tarn-et-Garonne). Qu’est-ce qui vous a amené à être directeur du cursus „Droit français/Droit allemand“ et …” „… Droit/Langue voire pour en assurer la direction, du fait notamment: • De mes recherches interdisciplinaires …” „… ouvertes vers le droit du travail collectif (les droits et pratiques de la participation des salariés aux …”

doi.org/10.5771/9783845252520

Rodolfo Sacco - Einführung in die Rechtsvergleichung

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Rodolfo Sacco

Einführung in die Rechtsvergleichung

Series: NomosStudium

Volume 2011

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Bibliographische Informationen S. 263-266

„… comparé, in: Bull. de la société de lég. comparée, 1890, 383. E. LAMBERT, La fonction du droit civil …” „… Law. Revue internationale de droit comparé (vierteljährlich, seit 1949), veröffentlicht in Paris von …” „… comparé, Paris, 1903. F. POLLOCK, Le droit comparé. Prolégomènes de son histoire, in: Procès verbaux …”

Die Zusammenfassung der Systeme in Gruppen S. 177-185

„… vergleichenden Disziplinen, wie sie an der »Faculté internationale de droit comparé« in Straßburg und an den …” „… 204 Beispielsweise R. RODIÈRE, Introduction au droit comparé, Paris, 1979, 28ff.; ANCEL, Utilité et …” „… méthodes du droit comparé, Neuchâtel, 1971, 43ff. Ein Einfluß des Schemas Davids ist darüber hinaus bei …”

Das objektive Tatbestandselement, welches zur deliktischen Haftung führt S. 98-111

„… , Définitions savantes et droit appliqué dans les systèmes romanistes, in: Revue intern. de droit comparé, 1965 …” „… . de droit comparé, 1984, 7; R. GALLO, L’elemento oggettivo del tort of negligence, Mailand, 1988; K …” „… immer eine Verbindung zwischen Haftung und Verletzung eines Rechts. 111 K. S. ZACHARIAE, Droit civil …”

Die nicht romanistischen Modelle im Bereich des Civil Law S. 243-248

„… internationale de droit comparé, 1980, 5; DERS., La teoria del diritto in Svezia, in: RTDPC 1981, 1337; S …” „… Kontinentaleuropäer geschriebenen – Seiten von S. STRÖMHOLM, La philosophie du droit scandinave, in: Revue …” „… . VOGEL, Le réalisme scandinave dans la philosophie du droit, Paris, 1975. 242 Siebtes Kapitel: Bedeutende …”

Das Ziel der Vergleichung S. 17-36

„… internationale de droit comparé, 1989, 1057. Dort wird von diesem Tadel die International Encyclopedia of …” „… droit privé, seit einigen Jahrzehnten eine Organisation der UNO), welches die Angleichung des …” „… Frankreich die äußerst bedeutende Société de législation comparée, die ihren ersten Kongreß im Jahre 1900 …”

Die Veränderung der Modelle S. 134-156

„… (Travaux et recherches de l’Institut de Droit comparé de Paris XXXIII), 31ff.; D. OECONOMIDIS, in: Revue …” „… umfassend, E. AGOSTINI, Droit comparé, Paris, 1988 (Überschriften der einzelnen Teile: L’évolution des …” „… nationale Beiträge veröffentlicht: I. ZAJTAY, in: Études de droit contemporain, nouvelle série, Paris, 1970 …”

Die Übertragung beweglichen Eigentums S. 112-128

„… droit comparé, in: Rapports généraux au 10eme congrès international de droit comparé, Budapest, 1981 …” „… machte.147 Die 146 Zu dieser Verschiebung R. SACCO, Un cryptotype en droit français: la remise abstraite …”

Die Entstehung des Code civil S. 211-220

„… de droit comparé. 214 Siebtes Kapitel: Bedeutende Modelle und Momente im romanistischen Raum 12 Die …” „… kirchliche Organe entgegensetzte; der Rechtsdualismus, der das (romanistische) droit écrit des Südens und das …” „… droit coutumier (germanistisch, aber von römischen Kategorien beeinflußt) des Nordens einander …”

Italien als nachahmendes Land S. 249-254

„… kannten. S. dazu G. ROUHETTE, in: Revue internationale de droit comparé, 1984, 276, und G. BRULLIARD …”

Rechtsvergleichung und Sprache S. 37-62

„… , L’enseignement d’une terminologie juridique étrangère comme mode d’approche du droit comparé: l’exemple de …” „… Juristen (des Gesetzge- 35 J. VANDERLINDEN, Du droit et de la langue ou de la langue et du droit?, in: G …” „… . SNOW und J. VAN- DERLINDEN, Français juridique et science du droit, 25, führt aus, daß alles Recht …”

doi.org/10.5771/9783845259765

Rodolfo Sacco, Piercarlo Rossi - Einführung in die Rechtsvergleichung

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Rodolfo Sacco, Piercarlo Rossi

Einführung in die Rechtsvergleichung

Series: NomosStudium

Volume 2017

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Bibliographische Informationen S. 263-268

„… so-ciété de lég. Comparée, 1890, 383.E. Lambert, La fonction du droit civil comparé, Paris, 1903.F. Pollock …” „… Law.Revue internationale de droit comparé (vierteljährlich, seit 1949), veröffentlicht in Pa-ris von der …” „… Rechts-wissenschaft, Würzburg, 1885.R. Saleilles, Conception et objet de la science du droit comparé, in: Bull. de la …”

Zweites Kapitel: Rechtsvergleichung und Übersetzung S. 36-67

„… , L’enseignement d’uneterminologie juridique étrangère comme mode d’approche du droit comparé: l’exemple de …” „… sur l’évolution du droit comparé, in H. BERNSTEIN, U. DROBNIG, H. KÖTZ(curr.), Festschrift für Konrad …” „… : Les cahiers de droit, XXVIII, 1987, Québec und Montréal, 733 ff.; M. BEAUPRÉ, Contruing …”

Erstes Kapitel: Echte und vermeintliche Probleme der Rechtsvergleichung S. 13-35

„… occidentaux, in: Z. PÉTÉRI (Hrsg.), Théorie du droit. Droit comparé, Budapest, 1984(bejahend); G. LOMBARDI …” „… interprétation du droit, in: Problemi giuridici, 2. Band, Mailand, 1959.§ 1 Das Ziel der Vergleichung …” „… . VANDERLINDEN, Rezension zu D. KOKKINI IATRIDOU, Een inleiding, aaO, in: Revue internationale dedroit comparé …”

Sechstes Kapitel: Die Rechtsvergleichung in der Ausbildung des Juristen S. 176-186

„… . WAHLENDORF, Droit comparé, aaO, 177.§ 1 Die italienische Regelung17927282930313233den verschiedenen privat …” „… . PUGLIESE, L‘importance du droit comparé dans l’enseignement juridique en Italie, in: Rapportsnationaux …” „… italiens au IX Congrès int. de droit comparé, Mailand, 1974; D. TALLON, Les perspectives del’enseignement …”

Fünftes Kapitel: Die Ergebnisse der Rechtsvergleichung S. 137-175

„… et recherches de l’Institut de Droit comparé de Paris, XXXIII), 31 ff.; D. OECONOMIDIS, in …” „… ; und schließlich, sehr umfas-send, E. AGOSTINI, Droit comparé, Paris, 1988 (Überschriften der einzelnen …” „… droit comparé, Paris, 2006(ursprünglich auf English, 2003).8 Für Deutschland siehe E. JAYME, Precedente …”

Siebtes Kapitel: Die Systeme und Familien S. 187-213

„… . SAUSER-HALL, Fonction et méthode du droit comparé, Genf, 1913.2 A. ESMEIN, Le droit comparé et l’enseignement …” „… du droit, in: Congrès international de Droit comparé, procès ver-baux des séances et documents, Paris …” „… , Comparer les droits, Diegem, 1995, 25.5 Die Geschichte dieser Art von Taxonomie ist in der …”

Achtes Kapitel: Bedeutende Modelle und Momente im romanistischen Raum S. 214-262

„… ) droit écrit des Südens und das droit coutumier (ger-manistisch, aber von römischen Kategorien …” „… del’exégèse en droit civil, 2. Auflage, Paris, 1924.Dazu, mit einer Revision der traditionellen Sicht, PH …” „… . REMY, Éloge de l’exégèse, in: R. R. J., 1982, 254, und inDroits, Nr. 1, 115 ff. 22312345678Fügen wir …”

Viertes Kapitel: Einige Anwendungen S. 87-136

„… définition: la synecdoque française, in: Revue intern. de droit comparé,1984, 7; R. GALLO, Il tort of …” „… , XII, Fn. 45; K.S. ZACHARIAE, Cours de droit civilfrançais, I, Paris, 1850, 343, Anmerkung 1; C. AUBRY …” „… und C. RAU, Cours de droit civil, 6. Auflage, IV, Paris 1942, n.2, Anmerkung 6; R. DEMOGUE, Traité des …”

doi.org/10.5771/9783845282282

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